Tolérance des personnes à identité non clarifiée

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Il existe plusieurs types de tolérances (Duldung). L'une d'entre elles est la “Tolérance des personnes à identité non clarifiée“, conformément à l'article 60b de la loi sur la résidence. Il s'agit d'un cas particulier de la tolérance "normale" de l'article 60a de la loi sur la résidence, mais qui a ses propres effets, comme une interdiction de travailler. Elle est aussi souvent appelée "Duldung light". Vous découvrirez ici qui bénéficie de cette forme de tolérance, ce qu'elle signifie et ce que vous pouvez faire contre l'obtention d'une tolérance conformément à l'article 60b.

Vous trouverez des informations générales sur la tolérance selon la Duldung §60a dans notre chapitre "Résidence tolérée (Duldung)". Vous trouverez des informations sur les tolérances spéciales dans nos chapitres "Tolérance en matière de formation" et "Tolérance en matière d'emploi"

Que dois-je savoir ?

Est-ce que ma tolérance actuelle est basée sur l'article 60b AufenthG ?

Qui obtient une tolérance selon l’article §60b AufenthG ?

Que signifie l'obligation d'acquisition de passeport (Passbeschaffungspflicht) ?

Comment puis-je prouver que j'ai cherché à obtenir un passeport ?

Quelles sont les conséquences d'une Duldung selon l’article §60b AufenthG ?

Comment puis-je passer de la tolérance des personnes à identité non clarifiée à la tolérance normale ?

Où puis-je trouver des conseils et du soutien ?

Important

Les périodes de tolérance selon l'article 60b AufenthG ne sont pas comptabilisées comme des "périodes de pré-tolérance". Les mois ou les années avec la tolérance selon l'article 60b ne sont donc pas comptés si leurs détenteurs veulent faire la demande d’un permis de séjour pour personnes tolérées, comme le permis de séjour selon l'article 25a ou 25b AufenthG sinon un permis d'établissement.

Aus Gründen der Lesbarkeit wurde im Text die männliche Form gewählt. Dennoch beziehen sich die Angaben auf Angehörige aller Geschlechter.