Résidence tolérée (Duldung)

Qui a droit à une résidence tolérée en Allemagne ?

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En Allemagne, une résidence tolérée (Duldung) selon l’article § 60a AufenthG n’est accordée à une personne que si elle doit effectivement quitter le pays, mais que pour une raison ou pour une autre son départ du pays ne peut être effectif. Quitter le pays n’est pas possible s'il y a des obstacles à l’expulsion ou s'il existe d'autres raisons qui pouraient justifier une présence prolongée en Allemagne. Des obstacles à l’expulsion peuvent être liées à une maladie grave ou à un manque de papiers, par exemples. Suivre une formation ou prendre en charge un membre de la famille malade en Allemagne, sont égalemnt d’autres raisons qui pourraient empecher une expulsion.

Outre la résidence tolérée (Duldung) selon l’article §60a, il existe également d’autres formes de “Duldung“ spéciales, telles que “Ausbildungsduldung“ ou la “Beschäftigungsduldung“. Des exigences et des règles différentes s'appliquent à ces deux formes. Vous pouvez en savoir plus à ce sujet dans nos chapitres "Tolérance en matière de formation" et "Tolérance en matière d'emploi".

Que dois-je savoir ?

Qu’est-ce qu’une résidence tolérée (Duldung) ?

Puis-je obtenir une résidence tolérée (Duldung) ?

Quels sont mes droits et devoirs avec ma "Duldung" ?

Quelle est la durée de validité de ma tolérance ?

Peut-on m’expulser en dépit de ma “Duldung“ ?

Où et comment faire la demande d’obtention d’une "Duldung" ?

Puis-je me marier avec une résidence tolérance ?

Puis-je obtenir un permis de séjour avec tolérance ?

Où puis-je trouver des conseils et du soutien ?

Important

Les personnes qui obtiennent une Duldung parce qu'elles n'ont pas de passeport et n'essaient pas d'en obtenir un nouveau obtiennent ce que l'on appelle une "Tolérance pour les personnes dont l'identité n’a pas été établie", appelée “Duldung mit ungeklärter Identität“ ou "Duldung light", conformément à l'article 60b de la loi sur le séjour. Si vous avez une telle Duldung, vous avez de nombreux inconvénients. Vous pouvez en savoir plus à ce sujet dans notre chapitre " Tolérance pour les personnes dont l'identité n’a pas été établie".

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Pour des raisons de lisibilité, la forme masculine a été généralement choisie dans nos textes. Néanmoins, les informations concernent tous les genres.