Résidence tolérée (Duldung)

Qui a droit à une résidence tolérée en Allemagne ?

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En Allemagne, une résidence tolérée (Duldung) n’est accordée à une personne que lorsqu'elle doit effectivement quitter le pays, mais que pour une raison ou pour une autre son départ du pays ne peut être effectif. Quitter le pays n’est pas possible s'il y a des obstacles à l’expulsion ou s'il existe d'autres raisons qui pouraient justifier une présence prolongée en Allemagne (§ 60a AufenthG). Des obstacles à l’expulsion peuvent être liées à une maladie grave ou à un manque de papiers, par exemples. Suivre une formation ou prendre en charge un membre de la famille malade en Allemagne, sont également d’autres raisons qui pourraient empecher une expulsion.

La résidence tolérée n'est pas un titre de séjour, mais un papier de séjour. Son détenteur réside légalement en Allemagne, mais le devoir de quitter reste en vigueur. Une résidence tolérée n'est généralement accordée que pour quelques jours, voire quelques semaines ou mois. Si l'obstacle à l’expulsion ou toute autre cause nécessitant une résidence tolérée persiste, votre “Duldung“ sera prolongée. Mais si tout est entré en ordre, votre résidence tolérée ne sera pas prolongée. Dans ce cas, si vous ne pouvez pas obtenir un permis de séjour pour d’autres motifs, vous devrez quitter l'Allemagne. Vous trouverez de plus amples informations sur les permis de séjour pour d’autres motifs dans notre chapitre "Migration en Allemagne".

Questions et réponses sur le thème Duldung

Puis-je obtenir une résidence tolérée (Duldung) ?

Quels sont mes droits et devoirs avec ma "Duldung" ?

Peut-on m’expulser en dépit de ma “Duldung“ ?

Où et comment faire la demande d’obtention d’une "Duldung" ?

Important

Depuis août 2019, il y a une nouvelle tolérance pour les personnes qui n'ont pas de passeport et qui n'ont pas fait la demande d'obtention d'un nouveau passeport auprès de l'ambassade de leur pays d'origine. Cette tolérance est accordée conformément à l'article 60b (§ 60b AufenthG) de la loi sur la résidence. Cette tolérance est souvent appelée "Duldung mit ungeklärter Identität" ou "Duldung light". Si vous avez une telle tolérance, vous avez beaucoup d'inconvénients. Laissez-vous vous faire conseiller par un centre de conseil sur vos possibilités.

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Pour des raisons de lisibilité, la forme masculine a été généralement choisie dans nos textes. Néanmoins, les informations concernent tous les genres.